Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CDGRATOS
M. MICELI Christophe

Numéro de dépôt :
96613066
Date de dépôt :
26/02/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2006

Présentation de la marque CDGRATOS

Déposée le 26 février 1996 par monsieur MICELI Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CDGRATOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est monsieur MICELI Christophe domicilié(e) 87 Grand rue, 31450 BAZIEGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe MICELI - France.

La marque CDGRATOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613066.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDGRATOS est expirée depuis le 26 février 2006.

MICELI Christophe a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CAP DE BURRO , CAP DE BURRO , (Marque figurative)


M. MICELI Christophe - 87 Grand rue, 31450 BAZIEGE - France


M. Christophe MICELI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Disques acoustiques, disques compacts audio-vidéo, disques compacts optiques, bandes vidéo, banques de données à savoir logiciels enregistrés, disques magnétiques, supports d'enregistrement magnétique audio et vidéo.Cassettes audio et vidéo.Exploitation de banques et de bases de données commerciales et publicitaires, services de publicité, radiophonique ou télévisée ou télématique, diffusion d'annonces publicitaires, distribution et difffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion d'échantillons publicitaires; gestion de fichiers informatiques.Services télématiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services téléphoniques, transmission d'informations contenues dans des banques/bases de données commerciales, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.Exploitation d'une banque/base de données culturelles, réservation de places pour les spectacles, information en matière de divertissement production de disques et de spectacles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.