Déposée le 4 juillet 2005 par MICELI Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAP DE BURRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est MICELI Christophe domicilié(e) Av. El Traves, Edifici Casa Bons, Esc. B, 3R. IA, LA MASSANA,Andorre - Andorre.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque CAP DE BURRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICELI Christophe - Av. El Traves, Edifici Casa Bons, Esc. B, 3R. IA, LA MASSANA,Andorre - Andorre
SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles pour reliures ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en matières plastiques ; matériel pour les artistes ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie) ; papeterie ; produits de l'imprimerie ; albums ; adhésifs (matières encollées) pour la papeterie ou le ménage ; articles de papeterie ; écritoires ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; affiches ; agendas ; reliures en papier rustique ; serviettes en papier. Instruments pour l'écriture, livres, machines à écrire (électriques et non électriques), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; mouchoirs en papier ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés, ; papier hygiénique, prospectus, serviettes en papier pour les mains, nappes en papier. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ; poubelles ; vases (récipients), objets d'art en porcelaine, en terre ou en cristal ; nécessaires de toilette ; vaisselle non en métaux précieux. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) et chapellerie. Chaussures de sport, chaussures de plage, chemises ; ceintures ; cravates ; foulards, casquettes ; gants (habillement), chaussettes ; vêtements d'intérieur ; pantoufles ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements en cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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