Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.R.E.A.M. DEVELOPPEMENT RATIONNEL D'EQUIPEMENTS ADAPTES AUX MOUVEMENTS
MICELI Alain Claude

Numéro de dépôt :
94501492
Date de dépôt :
12/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2004

Présentation de la marque D.R.E.A.M. DEVELOPPEMENT RATIONNEL D'EQUIPEMENTS ADAPTES AUX MOUVEMENTS

Déposée le 12 janvier 1994 par MICELI Alain Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D.R.E.A.M. DEVELOPPEMENT RATIONNEL D'EQUIPEMENTS ADAPTES AUX MOUVEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est MICELI Alain Claude, domicilié(e) 6, rue Jean Charcot, 95240 CORMEILLES en PARISIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain C. MICELI - France.

La marque D.R.E.A.M. DEVELOPPEMENT RATIONNEL D'EQUIPEMENTS ADAPTES AUX MOUVEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501492.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.R.E.A.M. DEVELOPPEMENT RATIONNEL D'EQUIPEMENTS ADAPTES AUX MOUVEMENTS est expirée depuis le 12 janvier 2004.


MICELI Alain Claude - 6, rue Jean Charcot, 95240 CORMEILLES en PARISIS - France


Alain C. MICELI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Vêtements pour hommes, femmes, enfants