Marque expirée - Marque en non vigueur

Monographies des villes et villages de France
MICBERTH Michel-georges.

Numéro de dépôt :
99813483
Date de dépôt :
17/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2019

Présentation de la marque Monographies des villes et villages de France

Déposée le 17 septembre 1999 par MICBERTH Michel-georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Monographies des villes et villages de France »

Le déposant est MICBERTH Michel-georges. domicilié(e) Château d'Autremencourt - 02250 - AUTREMENCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICBERTH Michel-georges. domicilié(e) Château d'Autremencour - 02250 - AUTREMENCOURT - France.

C'est une marque textuelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Monographies des villes et villages de France est expirée depuis le 17 septembre 2019.


MICBERTH Michel-georges. - Château d'Autremencourt - 02250 - AUTREMENCOURT - France


MICBERTH Michel-georges. - Château d'Autremencour - 02250 - AUTREMENCOURT - France


Inscription le 9 mars 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°782167 - Publication au BOPI 2020-03-09

Publication le 29 octobre 1999 - Publication au BOPI 1999-10-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34

Inscription le 9 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°2020-03-09 - Publication au BOPI 2020-03-09

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2009 n°2419260 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-29

Photographies ; clichés - Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'information par voie télématique ; messagerie électronique sur réseau internet.- Edition de livres, de revues, de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.