Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MICASOFT
MICASOFT, SARL

Numéro de dépôt :
3688591
Date de dépôt :
03/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
MICASOFT de MICASOFT

Présentation de la marque MICASOFT

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICASOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MICASOFT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICASOFT domicilié(e) Espace Bergès Avenue des Papeteries 38190 VILLARD-BONNOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 108 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICASOFT domicilié(e) Espace Bergès Avenue des Papeteries 38190 VILLARD-BONNOT - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque MICASOFT est expirée depuis le 3 novembre 2019.

MICASOFT a également déposé les autres marques suivantes : TRADEO , CLOTERRE


MICASOFT, SARL - Espace Bergès Avenue des Papeteries 38190 VILLARD-BONNOT - France - SIREN 504108952


MICASOFT - Espace Bergès Avenue des Papeteries 38190 VILLARD-BONNOT - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 13 octobre 2010 - Renonciation totale n°533875 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.