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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICAP
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Le Petit Chaperon Rouge
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Petit Chaperon Rouge
SARL MICAP

Numéro de dépôt :
3197991
Date de dépôt :
02/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2012
Le Petit Chaperon Rouge de MICAP

Présentation de la marque Le Petit Chaperon Rouge

Déposée le 2 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Petit Chaperon Rouge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICAP domicilié(e) 19, rue Mal Leclerc,20137 PORTO-VECCHIO - 20137 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 124 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Alexandra MICHEL SARL MICAP domicilié(e) 19, rue Mal Leclerc,20137 Porto-Vecchio - 20137 - France.

La marque Le Petit Chaperon Rouge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197991.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Chaperon Rouge est expirée depuis le 2 décembre 2012.


SARL MICAP - 19, rue Mal Leclerc,20137 PORTO-VECCHIO - 20137 - France - SIREN 434124814


Mademoiselle Alexandra MICHEL SARL MICAP - 19, rue Mal Leclerc,20137 Porto-Vecchio - 20137 - France


Inscription le 20 janvier 2005 - Rejet partiel n°406213 - Publication au BOPI 2005-01-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique à l'exception des tapis. Décorations pour arbres de Noël. Tissus.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].