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Marques déposées par MICAL Daniel
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EUROCAB TAXI BUREAU FRET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROCAB TAXI BUREAU FRET
MICAL Daniel

Numéro de dépôt :
92441233
Date de dépôt :
10/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2002

Présentation de la marque EUROCAB TAXI BUREAU FRET

Déposée le 10 novembre 1992 par MICAL Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROCAB TAXI BUREAU FRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est MICAL Daniel, domicilié(e) 7, avenue Léonce Bucquet, 92380 GARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICAL DANIEL - France.

La marque EUROCAB TAXI BUREAU FRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROCAB TAXI BUREAU FRET est expirée depuis le 10 novembre 2002.


MICAL Daniel - 7, avenue Léonce Bucquet, 92380 GARCHES - France


MICAL DANIEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

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