(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICADAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960243.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 novembre 2022.
MICADAN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649068 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19