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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICACONSEILS
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MICAconseils Le devoir de bien faire
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MICAconseils Le devoir de bien faire
MICACONSEILS, SARL

Numéro de dépôt :
3851963
Date de dépôt :
08/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2031
MICAconseils Le devoir de bien faire de MICACONSEILS

Présentation de la marque MICAconseils Le devoir de bien faire

Déposée le 8 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICACONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICAconseils Le devoir de bien faire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICACONSEILS domicilié(e) 10-12 Rue des Fourneaux, 78610 LE PERRAY-EN-YVELINES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HOUGUENAGUE, SARLU, Mme HOUGUENAGUE SOPHIE domicilié(e) 4 RUE DE LA CROIX FAUBIN, 75011 PARIS - France.

La marque MICAconseils Le devoir de bien faire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICAconseils Le devoir de bien faire arrivera à expiration en date du 8 août 2031.

MICACONSEILS a également déposé les autres marques suivantes : MICACIER www.micaconseils.com , BUFFLE , MICA conseils Le devoir de bien faire www.micaconseils.com


MICACONSEILS, SARL - 10-12 Rue des Fourneaux, 78610 LE PERRAY-EN-YVELINES - France


CABINET HOUGUENAGUE, SARLU, Mme HOUGUENAGUE SOPHIE - 4 RUE DE LA CROIX FAUBIN, 75011 PARIS - France


Republication pour erratum - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Inscription le 22 janvier 2015 - Rejet partiel n°641189 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-22

Renouvellement sans limitation le 19 août 2020 n°2757154 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-19

Rails métalliques de guidage.

Batteries de traction, accumulateurs électriques ;

Location et transport de véhicules et chevaux.