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Marques déposées par MIANE JEAN-BAPTISTE
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CHATEAU FONTOY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU FONTOY
MIANE JEAN-BAPTISTE

Numéro de dépôt :
3208667
Date de dépôt :
10/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
10/02/2023
CHATEAU FONTOY de MIANE JEAN-BAPTISTE

Présentation de la marque CHATEAU FONTOY

Déposée le 10 février 2003 par MIANE JEAN-BAPTISTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU FONTOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est MIANE JEAN-BAPTISTE domicilié(e) 2 AUX FOSSES - 33760 - LUGASSON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES DE RAUZAN domicilié(e) 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France.

La marque CHATEAU FONTOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU FONTOY est expirée depuis le 10 février 2023.


MIANE JEAN-BAPTISTE - 2 AUX FOSSES - 33760 - LUGASSON - France


LES CAVES DE RAUZAN - 1 L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2013 n°2526089 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-03-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château fontoy