Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WHITE STAR LINE Compagnie du TITANIC
MIAILHE JEAN-FRANCOIS

Numéro de dépôt :
98730090
Date de dépôt :
24/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2008

Présentation de la marque WHITE STAR LINE Compagnie du TITANIC

Déposée le 24 avril 1998 par MIAILHE JEAN-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WHITE STAR LINE Compagnie du TITANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est MIAILHE JEAN-FRANCOIS, domicilié(e) ALLEE DES GARENNES, 11090 CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIAILHE JEAN-FRANCOIS - France.

La marque WHITE STAR LINE Compagnie du TITANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WHITE STAR LINE Compagnie du TITANIC est expirée depuis le 24 avril 2008.

MIAILHE JEAN-FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : WHITE STAR LINE , ISOSHOPPING , WHITE STAR LINE


MIAILHE JEAN-FRANCOIS - ALLEE DES GARENNES, 11090 CARCASSONNE - France


MIAILHE JEAN-FRANCOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Produits en ces matières (papier, carton) à savoir cartonnages, emballages cartonnés, papier d'emballage, poches et pochettes d'emballage, sacs, sachets, enveloppes en papier pour l'emballage ; publicités sur lieux de vente sous forme d'étiquettes, de cartes, d'affiches, d'affichettes, de décorations en carton, d'images, de tableaux, de catalogues d'exposition, de catalogues de vente, de clichés, de photographies, de plaques nominatives en papier ou en carton ; autocollants en papier et en chlorure de polyvinyle, matériel d'emballage en matière synthétique. Ustensiles et récipients pour la cuisine, ni en métaux précieux, ni en plaqué, à savoir plats, saladiers, tasses, soucoupes, chopes, bols, verres, carafes, bouteilles, vaisselle de table et de service, vaisselle d'art, en faïence, porcelaine, céramique, grès cérame, verre de Bohème, cristal, verre, silice, incolore, colorée, opale et peinte.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.