Déposée le 10 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MI6 HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ODSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MI6 HOLDING domicilié(e) 13 rue Frédéric Chopin - 56450 - THEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 734 485 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMON & Associés, M. LAMON Bernard domicilié(e) Parc EDONIA – Bât H, Rue de la Terre Victoria - 35760 - SAINT GREGOIRE - France.
La marque ODSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919337.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MI6 HOLDING, SARL - 13 rue Frédéric Chopin - 56450 - THEIX - France - SIREN 537734485
LAMON & Associés, M. LAMON Bernard - Parc EDONIA – Bât H, Rue de la Terre Victoria - 35760 - SAINT GREGOIRE - France
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; imprimantes pour ordinateurs ; écrans d'ordinateurs ; terminaux d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels ; progiciels ; logiciels d'ordinateurs et publications sous forme électronique transmis en ligne à partir de bases de données ou à partir de moyens fournis sur les sites Web et/ou le réseau Internet et/ou cloud ; logiciels d'ordinateurs et appareils de télécommunication permettant de se connecter à une base de données et/ou au réseau Internet ; logiciels d'ordinateurs permettant la recherche de données. L'ensemble des produits précités étant destinés uniquement aux systèmes d'informations dans le périmètre de la santé ;
Papier ; livres, brochures, catalogues, manuels ; manuels d'instructions ; journaux ; livrets ; périodiques. L'ensemble des produits précités étant destinés uniquement aux systèmes d'informations dans le périmètre de la santé ;
Services de conseils pour la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion administrative d'infrastructure informatique pour le compte de sociétés industrielles ou commerciales ; conseil en systèmes d'information notamment mise au point de stratégies informatiques pour entreprises (conseil en organisation des affaires) ; conseils en gestion des systèmes d'information pour entreprise (conseil en organisation des affaires) ; conseils en conception de systèmes d'information et de technologie informatiques ; consultations pour les questions de personnel ; recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ; l'ensemble des services précités étant destinés uniquement aux systèmes d'informations dans le périmètre de la santé ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; centres d'appels téléphoniques ; messagerie électronique ; informations en matière de télécommunications ; services de télécommunication d'information, notamment par les sites Web et/ou le réseau Internet ; services télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet, services de courrier et de messagerie électriques et informatiques ; organisation de forums de discussion et services de fourniture d'informations et de nouvelles sur le réseau Internet ; fourniture d'accès par télécommunication et connexion à base de données informatiques ou au réseau Internet ; transmission d'informations fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou du réseau Internet et notamment mise à disposition de textes, graphiques, images, informations audiovisuelles et multimédia, documents, bases der données, fichiers d'adresse, glossaires, informations pratiques ; l'ensemble des services précités étant destinés uniquement aux systèmes d'informations dans le périmètre de la santé ;
Programmation pour ordinateurs ; élaboration, conception et développement de logiciels et progiciels ; mise à jour de logiciels et progiciels ; consultations en matière de système d'information et/ou d'ordinateurs et/ou de périphériques ; conseils en analyse de systèmes d'information et/ou de technologies informatiques (étude de projet technique) ; conseils en réalisation (conception) de système d'information et de technologies informatiques ; fourniture d'accès et/ou location de temps d'accès à une base de données informatiques ; assistance (dépannage et installation) de programmes pour ordinateurs, traitement de données, exécution à façon de travaux sur ordinateur ; audit technique et étude de projet technique de programmes pour ordinateurs, traitement de données, exécution à façon de travaux sur ordinateur ; réalisation de service de programmation pour ordinateurs, traitement de données, exécution à façon de travaux sur ordinateur ; conception, installation et maintenance de logiciels, conception de systèmes informatiques ; analyse (étude de projet technique) pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; assistance (dépannage et installation) pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; audit technique pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; étude de matériel, d'appareils, de machines et d'équipements de saisie, de stockage, de calcul, de conversion et de transmission de données (étude de projet technique) ; travaux d'ingénieurs à savoir étude de projets techniques, recherche et développement de produits pour des tiers, essais de matériaux ; travaux d'ingénieurs à savoir conceptions, évaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines technologiques ; consultations professionnelles à savoir consultations en matière de recherche et développement de produits pour des tiers, en matière de contrôle de qualité ; gestion technique d'infrastructure informatique pour le compte de sociétés industrielles ou commerciales à savoir installation, maintenance de logiciels ; assistance technique à la gestion d'infrastructure informatique pour le compte de sociétés industrielles ou commerciales à savoir installation, maintenance de logiciels ; maintenance de logiciels et progiciels ; l'ensemble des services précités étant destinés uniquement aux systèmes d'informations dans le périmètre de la santé.
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