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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MI-TECH
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CHRONO CLASS'
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHRONO CLASS'
EURL MI-TECH Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3495257
Date de dépôt :
17/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/04/2017
CHRONO CLASS\' de MI-TECH

Présentation de la marque CHRONO CLASS'

Déposée le 17 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MI-TECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHRONO CLASS' »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MI-TECH domicilié(e) 45 allée du Mens,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 656 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONO CLASS' est expirée depuis le 17 avril 2017.

MI-TECH a également déposé les autres marques suivantes : GTO PROFESSIONAL TIMEPIECES , KINGTRUCK , King Truck , ALLO ROBOTS , TACHY SERVICE , N-7 Nationale-7.com Centre de contrôle Tachygraphes Limiteurs de vitesse AGREE DRIRE , CHRONO TACHY , NATIONALE 7


EURL MI-TECH Société à Responsabilité Limitée - 45 allée du Mens,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France - SIREN 477656409


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Pochettes destinées à recueillir des disques ou tickets chronotachygraphes ainsi que des fiches de temps et notes de frais de chauffeurs routiers.

Aide administrative aux entreprises du transport dans la gestion des documents et informations devant être fournis sur la base des dispositions légales notamment dans le cadre du contrôle du temps de conduite des chauffeurs routiers.