Marque expirée - Marque en non vigueur

H.MOUTON
MHP PRODUCTION SA

Numéro de dépôt :
3563982
Date de dépôt :
19/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2018
H.MOUTON de MHP PRODUCTION

Présentation de la marque H.MOUTON

Déposée le 19 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) MHP PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H.MOUTON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MHP PRODUCTION domicilié(e) 1 ZA LA PEYRADE,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 790 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MHP PRODUCTION domicilié(e) 1 ZA LA PEYRADE,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.MOUTON est expirée depuis le 19 mars 2018.

MHP PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : MARIE-AMELIE , SETE MHP ,


MHP PRODUCTION SA - 1 ZA LA PEYRADE,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France - SIREN 342790771


MHP PRODUCTION - 1 ZA LA PEYRADE,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Inscription le 13 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618466 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.