Déposée le 6 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MHL DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-19 du 12 mai 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MHL DISTRIBUTION domicilié(e) 10, RUE DU BOIS GUILLAUME, 91000 EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 519 989 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET, LA BIGNE & REMY - France.
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019806.
C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D est expirée depuis le 6 avril 2010.
MHL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : @-NOTES , D
MHL DISTRIBUTION (S.A.R.L.) - 10, RUE DU BOIS GUILLAUME, 91000 EVRY - France - SIREN 384519989
CABINET LHERMET, LA BIGNE & REMY - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-49
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46
Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19
Coutellerie, fourchette, cuillers. Appareils pour la reproduction du son ; calculatrices ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports d'enregistrement. Instruments d'écriture ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles de papeterie. Sacs ; sacs à dos, sacs à main, sacs d'alpiniste, sacs de campeur, d'écolier, de plage, de voyage, à provisions, à roulettes ; sacs housse pour vêtements ou pour le voyage ; enveloppes et pochettes en cuir pour l'emballage ; valises ; parapluies ; parasols. Ustensiles pour la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué ; verrerie, porcelaine et faïence pour la table, la cuisine, la salle de bain.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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