Déposée le 13 décembre 1979 par MHH ENGINEERING COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « TORQUELEADER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MHH ENGINEERING COMPANY LIMITED, domicilié(e) de nationalité britannique, Bramley, Guildford, Surrey, GU5 OAJ (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT. - France.
La marque TORQUELEADER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TORQUELEADER est expirée depuis le 13 décembre 1989.
MHH ENGINEERING COMPANY LIMITED - de nationalité britannique, Bramley, Guildford, Surrey, GU5 OAJ (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni
S.A. FEDIT-LORIOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027
Clés de serrage, tournevis, vérificateurs de couple, jauges de couple, tournevis à limiteur de couple, multiplicateurs de couple, assemblage à couples contrôles et autres outils et instruments analogues de mesure, de contrôle et de limitation de couple et leurs pièces et accessoires.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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