Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VVE CLICQUOT PONSARDIN
MHCS, Société en Commandite simple

Numéro de dépôt :
1675766
Date de dépôt :
28/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2021
VVE CLICQUOT PONSARDIN de MHCS

Présentation de la marque VVE CLICQUOT PONSARDIN

Déposée le 28 juin 1991 par MHCSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VVE CLICQUOT PONSARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MHCSTODO domicilié(e) 9 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MHCS, Pôle Propriété Intellectuelle et Anti-Contrefaçon domicilié(e) 9 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France.

La marque VVE CLICQUOT PONSARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VVE CLICQUOT PONSARDIN est expirée depuis le 28 juin 2021.

MHCS a également déposé les autres marques suivantes : READY TO OFFER , , LA GRANDE DAME , QUANTA VIGINTI , VIGINTI , CLICQUOT ENVELOPE , VINTAGE RESERVE , VEUVE CLICQUOT LA VEDOVA , P3 , PLÉNITUDE - P3 - TROISIÈME


MHCS, Société en Commandite simple - 9 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 509553459


MHCS, Pôle Propriété Intellectuelle et Anti-Contrefaçon - 9 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France


Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151798 - Publication au BOPI 1992-11-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2001 n°2205840 - Publication au BOPI 2001-09-10

Inscription le 11 février 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°340890 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 26 novembre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°335814 - Publication au BOPI 2001-11-26

Inscription le 7 février 2002 - Demande de relevé de déchéance n°340418 - Publication au BOPI 2002-02-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526954 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2011 n°2469913 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-06

Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Articles de verrerie.Eaux minérales et gazeuses, limonades, bières, sirops, jus de fruits et toutes boissons. Vins de provenance franÇaise, à savoir Champagne, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.