Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ROSÉ LABEL
MHCS, Société en commandite simple
Numéro de dépôt :
3866238
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque ROSÉ LABEL
Déposée le 12 octobre 2011 par MHCSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ROSÉ LABEL »
Le déposant est MHCSTODO domicilié(e) 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pôle Propriété Intellectuelle MHCS - Champagne Veuve Clicquot domicilié(e) 65,67 avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MHCS, Société en commandite simple - 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France - SIREN 509553459
Pôle Propriété Intellectuelle MHCS - Champagne Veuve Clicquot - 65,67 avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Inscription le 21 novembre 2016 - Rejet total n°689235 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; poubelles ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ; seaux à glace et seaux à rafraîchir non en métaux précieux ; plateaux à servir non en métaux précieux ; carafes ; glacières portatives non électriques ; bouteilles isolantes et bouteilles réfrigérantes ; sacs et coffrets isothermes ; porte-cartes de menus ; service (vaisselle) non en métaux précieux ; récipients calorifuges ; agitateurs pour cocktails ; bidons (gourdes) ; poteries ; tire-bouchons ; décapsuleurs ; ouvre-bouteilles non électriques ; mélangeurs manuels (shakers) ; accessoires pour servir le vin , à savoir porte-bouteilles, verse-vins, becs verseurs ; articles en porcelaine, à savoir tasses, bols, services (vaisselle), plats ; bouchon-stoppers ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins de Champagne ; vins mousseux.
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