Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROSÉ LABEL
MHCS, Société en commandite simple

Numéro de dépôt :
3866238
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
ROSÉ LABEL de MHCS

Présentation de la marque ROSÉ LABEL

Déposée le 12 octobre 2011 par MHCSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ROSÉ LABEL »

Le déposant est MHCSTODO domicilié(e) 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pôle Propriété Intellectuelle MHCS - Champagne Veuve Clicquot domicilié(e) 65,67 avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

MHCS a également déposé les autres marques suivantes : READY TO OFFER , , LA GRANDE DAME , QUANTA VIGINTI , VIGINTI , CLICQUOT ENVELOPE , VINTAGE RESERVE , VEUVE CLICQUOT LA VEDOVA , P3 , PLÉNITUDE - P3 - TROISIÈME


MHCS, Société en commandite simple - 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France - SIREN 509553459


Pôle Propriété Intellectuelle MHCS - Champagne Veuve Clicquot - 65,67 avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 21 novembre 2016 - Rejet total n°689235 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; poubelles ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ; seaux à glace et seaux à rafraîchir non en métaux précieux ; plateaux à servir non en métaux précieux ; carafes ; glacières portatives non électriques ; bouteilles isolantes et bouteilles réfrigérantes ; sacs et coffrets isothermes ; porte-cartes de menus ; service (vaisselle) non en métaux précieux ; récipients calorifuges ; agitateurs pour cocktails ; bidons (gourdes) ; poteries ; tire-bouchons ; décapsuleurs ; ouvre-bouteilles non électriques ; mélangeurs manuels (shakers) ; accessoires pour servir le vin , à savoir porte-bouteilles, verse-vins, becs verseurs ; articles en porcelaine, à savoir tasses, bols, services (vaisselle), plats ; bouchon-stoppers ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins de Champagne ; vins mousseux.