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Marques déposées par MHCSTODO
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RICH SIGNATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RICH SIGNATURE
MHCS, Société en commandite simple

Numéro de dépôt :
4015710
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2023
RICH SIGNATURE de MHCS

Présentation de la marque RICH SIGNATURE

Déposée par voie électronique le 27 juin 2013 par MHCSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RICH SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est MHCSTODO domicilié(e) 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MHCS - Champagne Veuve Clicquot Ponsardin, M. Charles LOUVRIER domicilié(e) 65-67 avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France.

La marque RICH SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RICH SIGNATURE est expirée depuis le 27 juin 2023.

MHCS a également déposé les autres marques suivantes : READY TO OFFER , , LA GRANDE DAME , QUANTA VIGINTI , VIGINTI , CLICQUOT ENVELOPE , VINTAGE RESERVE , VEUVE CLICQUOT LA VEDOVA , P3 , PLÉNITUDE - P3 - TROISIÈME


MHCS, Société en commandite simple - 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France - SIREN 509553459


MHCS - Champagne Veuve Clicquot Ponsardin, M. Charles LOUVRIER - 65-67 avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne ; vins mousseux ; whisky ; vodka ; gin ; tequila ; rhum ; brandy ; Eaux-de-vie de vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Cognac.