RETOUR DES INDES
Présentation de la marque RETOUR DES INDES
Déposée le 4 novembre 1994 par MHCSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RETOUR DES INDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RETOUR DES INDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RETOUR DES INDES est expirée depuis le 4 novembre 2024.
MHCS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2004 n°2274662 - Publication au BOPI 2004-10-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29
Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526954 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2014 n°2569862 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-17
Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04