RÉSERVE IMPÉRIALE
Présentation de la marque RÉSERVE IMPÉRIALE
Déposée le 16 février 1988 par MHCSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RÉSERVE IMPÉRIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RÉSERVE IMPÉRIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RÉSERVE IMPÉRIALE arrivera à expiration en date du 16 février 2028.
MHCS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 février 2008 n°2365334 - Publication au BOPI 2008-02-27
Renouvellement sans limitation n°2101707 - Publication au BOPI 1997-52
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29
Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200216 - Publication au BOPI 1996-04-15
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526955 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526953 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Renouvellement sans limitation le 27 février 2018 n°2673899 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-02-27
Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04