MOËT IMPERIAL
Présentation de la marque MOËT IMPERIAL
Déposée le 6 mai 2008 par MHCSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOËT IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOËT IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3571902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOËT IMPERIAL arrivera à expiration en date du 6 mai 2028.
MHCS a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-42
Republication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526953 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526955 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2018 n°2682924 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-30
Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04