Déposée le 23 novembre 1990 par MHCSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MHCSTODO domicilié(e) 9 avenue de Champagne,
51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates S.A., Société Anonyme,
M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 Rue des Bruyeres,
1274 Howald - Luxembourg.
La marque MOET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MHCS, Société en commandite simple - 9 avenue de Champagne,
51200 EPERNAY - France - SIREN 509553459
Dennemeyer & Associates S.A., Société Anonyme,
M. Lombardo Olivier - 55 Rue des Bruyeres,
1274 Howald - Luxembourg
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2000 n°2182533 - Publication au BOPI 2000-09-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526953 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526955 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2010 n°2455902 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-24
Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2020 n°2763543 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-30
Affiches, porte-affiches en papier ou carton, albums, almanachs, objets d'art gravés, objets d'art lithographies, billets (tickets), blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en papier ou en carton, brochures, cahiers, calendriers, dessous de carafes en papier, carnets, cartes, cartes à jouer, cartes géographiques, catalogues, chemises pour documents, jetons de contrôle, coupe-papier, crayons, eaux-fortes (gravures), écussons (cachets en papier), étiquettes non en tissus, faire-parts, feuilles, formulaires, porte-mines, porte-plumes, presse-papiers, prospectus, publications, reproductions graphiques, sachets et sacs, enveloppes et pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, stylos. Vêtements, chaussures, chapellerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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