Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOËT
MHCS, Société en Commandite Simple

Numéro de dépôt :
1453978
Date de dépôt :
11/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2028

Présentation de la marque MOËT

Déposée le 11 mars 1988 par MHCSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOËT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MHCSTODO domicilié(e) 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MHCS, Mme CARRAL Christelle domicilié(e) 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France.

La marque MOËT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOËT arrivera à expiration en date du 11 mars 2028.

MHCS a également déposé les autres marques suivantes : READY TO OFFER , , LA GRANDE DAME , QUANTA VIGINTI , VIGINTI , CLICQUOT ENVELOPE , VINTAGE RESERVE , VEUVE CLICQUOT LA VEDOVA , P3 , PLÉNITUDE - P3 - TROISIÈME


MHCS, Société en Commandite Simple - 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 509553459


MHCS, Mme CARRAL Christelle - 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2008 n°2103905 - Publication au BOPI 2008-03-19

Renouvellement avec limitation le 19 mars 2008 n°2367435 - Publication au BOPI 2008-03-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526953 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526955 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2018 n°2677350 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-28

Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) et notamment vins de provenance française, à savoir Champagne.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.