MERCIER
Présentation de la marque MERCIER
Déposée le 19 octobre 1982 par MHCSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MERCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MERCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MERCIER est expirée depuis le 19 octobre 2022.
MHCS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°25149 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2009056 - Publication au BOPI 1992-38
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10
Inscription le 22 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350570 - Publication au BOPI 2002-07-22
Renouvellement sans limitation le 1 août 2002 n°2225588 - Publication au BOPI 2002-08-01
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526955 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526953 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2012 n°2504594 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-12
Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04