Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
MHCS, Société en Commandite Simple
Numéro de dépôt :
3985268
Date de dépôt :
22/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 22 février 2013 par MHCSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative
Le déposant est MHCSTODO domicilié(e) 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MHCS, Mme. Barbara Kuta domicilié(e) 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MHCS, Société en Commandite Simple - 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France - SIREN 509553459
MHCS, Mme. Barbara Kuta - 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Inscription le 10 août 2016 - Rejet total n°677401 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10
Papiers, cartons et produits en ces matières ; à savoir enseignes ou écriteaux, affiches, cartes postales, calendriers, papier à lettres, agendas, banderoles, sacs, sachets, pochettes, enveloppes en papier ou plastique, boites en papier ou cartons ; produits de l'imprimerie tels magazines, journaux, brochures, catalogues ; autocollants ; photographies ; papeterie ; stylos ;
Vêtements à savoir tee-shirts, chemises, polos, pulls et sweat-shirts, blousons, cirés, cravates, foulards et bandanas, écharpes, chapeaux et casquettes, chaussures, tabliers, peignoirs ;
