Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MHCS, Société en commandite simple

Numéro de dépôt :
3879195
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Marque en couleurs, figurative de MHCS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 décembre 2011 par MHCSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative

Le déposant est MHCSTODO domicilié(e) 9, avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MHCS - Champagne KRUG, M. Charles LOUVRIER domicilié(e) 65-67, avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

MHCS a également déposé les autres marques suivantes : READY TO OFFER , , LA GRANDE DAME , QUANTA VIGINTI , VIGINTI , CLICQUOT ENVELOPE , VINTAGE RESERVE , VEUVE CLICQUOT LA VEDOVA , P3 , PLÉNITUDE - P3 - TROISIÈME


MHCS, Société en commandite simple - 9, avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France - SIREN 509553459


MHCS - Champagne KRUG, M. Charles LOUVRIER - 65-67, avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602751 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins de Champagne ; vins mousseux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de café ; services de cafétérias ; services de cantines ; services de bars à cocktails ; bars à Champagne ; services de restaurants ; services de restaurants libre-service ; services de restauration rapide ; bars à bière et services d'auberges ; bars à vins et taverne.