Déposée le 29 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) MHCS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MOËT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MHCS domicilié(e) 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MHCS, Société Anonyme, M. Noé ANDRE domicilié(e) 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France.
La marque LE MOËT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MHCS, Société Anonyme - 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 509553459
MHCS, Société Anonyme, M. Noé ANDRE - 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2020 n°2746403 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-24
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) – cidres – digestifs (alcools et liqueurs) – vins – spiritueux – extraits ou essences alcooliques – champagne – vins mousseux. ;
Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, publication d'annonces publicitaires – relations publiques, organisation d'événements de communication promotionnelle, de cérémonies, d'expositions, de salons, d'opérations de fidélisation de clientèle, tous ces services étant à but commercial ou publicitaire – services de vente au détail dans les magasins, sur Internet et par correspondance de boissons alcooliques – gestion des affaires commerciales et administratives ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; gestion de serveurs informatiques de réseaux de transmission de données, de réseaux de télécommunication. ;
Services de restauration (alimentation) – hébergement temporaire – services de bars – services de traiteurs – services hôteliers – services de café ; services de cafétérias ; services de cantines ; services de bars à cocktails ; bars à champagne, services de restaurants ; services de restaurants libre-service ; services de restauration rapide ; services d'approvisionnement en nourriture et en boissons ; bars à bière et services d'auberges, bars à vins et taverne – réservation de logements temporaires.
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