Déposée le 3 novembre 1995 par MHCSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY),
la marque française « L'ART DE NOS CHAMPAGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-51 du 22 décembre 1995.
Le déposant est MHCSTODO domicilié(e) 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MHCS, Mme CARRAL Christelle domicilié(e) 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France.
La marque L'ART DE NOS CHAMPAGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MHCS, Société en Commandite Simple - 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 509553459
MHCS, Mme CARRAL Christelle - 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2005 n°2299338 - Publication au BOPI 2005-10-19
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526953 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526955 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2015 n°2601751 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-06
Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04
Papier, carton; bavettes en papier, bavoirs en papier; essuie-mains en papier; serviettes de toilettes en papier.Dessous de carafe en papier; dessous de chopes à bières; linge de table en papier; napperons en papier; nappes en papier; rideaux en papier; ronds de table en papier; serviettes de table en papier; tapis de table en papier.Billets (tickets); drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; fanions (en papier). Boîtes en papier; cartonnages; coffrets pour la papeterie; cornets de papier; emballages pour bouteilles en papier; enveloppes pour bouteilles en papier; porte-affiches en papier et en carton; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton.Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; affiches; aquarelles; cartes postales, cartes de souhaits, chromos; chromolithographies; décalcomanies; dessins; eaux-fortes (gravures); gravures; images; objets d'art lithographiés; objets d'art gravés; planches (gravures); photogravures; pochoirs; portraits; tableaux (peintures) encadrés ou non.Matériel d'enseignement sous forme de jeux.Photographies; papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimeries; clichés.Education.Institutions d'enseigenement.Edition de livres, revues.Prêt de livres.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L'ART DE NOS CHAMPAGNES"
