IMPERIAL CREST
Présentation de la marque IMPERIAL CREST
Déposée le 18 décembre 1987 par MHCSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPERIAL CREST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IMPERIAL CREST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque IMPERIAL CREST arrivera à expiration en date du 18 décembre 2027.
MHCS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2098227 - Publication au BOPI 1997-44
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2007 n°2357340 - Publication au BOPI 2007-12-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526953 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526955 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2017 n°2667461 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-22
Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04