Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MHCSTODO
/
Impérial
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Impérial
MHCS, Société en Commandite Simple

Numéro de dépôt :
1440788
Date de dépôt :
18/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2027

Présentation de la marque Impérial

Déposée le 18 décembre 1987 par MHCSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Impérial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MHCSTODO domicilié(e) 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MHCS, Mme CARRAL Christelle domicilié(e) 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France.

La marque Impérial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Impérial arrivera à expiration en date du 18 décembre 2027.

MHCS a également déposé les autres marques suivantes : READY TO OFFER , , LA GRANDE DAME , QUANTA VIGINTI , VIGINTI , CLICQUOT ENVELOPE , VINTAGE RESERVE , VEUVE CLICQUOT LA VEDOVA , P3 , PLÉNITUDE - P3 - TROISIÈME


MHCS, Société en Commandite Simple - 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 509553459


MHCS, Mme CARRAL Christelle - 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France


Renouvellement sans limitation n°2098226 - Publication au BOPI 1997-44

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2007 n°2357339 - Publication au BOPI 2007-12-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526953 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526955 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2017 n°2667459 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-22

Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Vins de provenance franÇaise à savoir Champagne, vins mousseux ou non mousseux.