Déposée le 2 mai 2014 par MHCSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ICE LETTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-21 du 23 mai 2014.
Le déposant est MHCSTODO domicilié(e) 9 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MHCS – Champagne Veuve Clicquot Ponsardin, M. LOUVRIER Charles domicilié(e) 65-67 avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.
La marque ICE LETTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MHCS, Société en commandite simple - 9 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 509553459
MHCS – Champagne Veuve Clicquot Ponsardin, M. LOUVRIER Charles - 65-67 avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04
Emballages à savoir pellicules, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en matières plastiques pour bouteilles. Enveloppes, pochettes en carton, papier ou en matières plastiques pour bouteilles ; emballages en carton, papier pour bouteilles ; enveloppes [papeterie] ;
Seaux à glace et seaux à rafraîchir non en métaux précieux ; glacières portatives non électriques ; enveloppes et coffrets isothermes ; récipients calorifuges ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
