Déposée par voie électronique le 4 juin 2013 par MHCSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FONDE EN 1858 MERCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est MHCSTODO domicilié(e) 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MHCS, Mme. Barbara Kuta domicilié(e) 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France.
La marque FONDE EN 1858 MERCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MHCS, Société en commandite simple - 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France - SIREN 509553459
MHCS, Mme. Barbara Kuta - 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; porte-cartes de menus, porte-couteaux ; verres (récipients) ; vaisselle ; étuis et coffrets isothermes destinés à contenir des boissons alcooliques, sceaux à rafraichir, bec verseurs, verres à boire, nécessaires pour piques-niques, bougeoirs ;
