Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MHCSTODO
/
DOM RUINART
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOM RUINART
MHCS, Société en Commandite Simple

Numéro de dépôt :
1356932
Date de dépôt :
30/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2026

Présentation de la marque DOM RUINART

Déposée le 30 mai 1986 par MHCSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOM RUINART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MHCSTODO domicilié(e) 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme CARRAL Christelle domicilié(e) 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France.

La marque DOM RUINART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOM RUINART arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.

MHCS a également déposé les autres marques suivantes : READY TO OFFER , , LA GRANDE DAME , QUANTA VIGINTI , VIGINTI , CLICQUOT ENVELOPE , VINTAGE RESERVE , VEUVE CLICQUOT LA VEDOVA , P3 , PLÉNITUDE - P3 - TROISIÈME


MHCS, Société en Commandite Simple - 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 509553459


Mme CARRAL Christelle - 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France


Renouvellement sans limitation n°2062809 - Publication au BOPI 1996-12

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2006 n°2311958 - Publication au BOPI 2006-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Inscription - Changement de dénomination n°35135 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526955 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2016 n°2618523 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-05-18

Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Bières. Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.