DOM PERIGNON CELLERIERS DE L'ABBAYE D'HAUTVILLERS
Présentation de la marque DOM PERIGNON CELLERIERS DE L'ABBAYE D'HAUTVILLERS
Déposée le 24 décembre 1987 par MHCSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOM PERIGNON CELLERIERS DE L'ABBAYE D'HAUTVILLERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOM PERIGNON CELLERIERS DE L'ABBAYE D'HAUTVILLERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOM PERIGNON CELLERIERS DE L'ABBAYE D'HAUTVILLERS arrivera à expiration en date du 24 décembre 2027.
MHCS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2098667 - Publication au BOPI 1997-45
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2007 n°2357304 - Publication au BOPI 2007-12-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526953 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526955 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2018 n°2669426 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-17
Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04