Déposée le 26 avril 2012 par MHCSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DOM PERIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est MHCSTODO domicilié(e) 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MHCS, Mme. Barbara Kuta domicilié(e) 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France.
La marque DOM PERIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MHCS, Société en commandite simple - 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France - SIREN 509553459
MHCS, Mme. Barbara Kuta - 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04
Boîtes en matières plastiques, en bois ou en mousse, destinées à contenir des boissons alcooliques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; bougies, porte-cartes de menus, porte-couteaux ; verres (récipients) ; vaisselle ; étuis et coffrets isothermes destinés à contenir des boissons alcooliques ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;