CUVEE SAINT-PETERSBOURG
Présentation de la marque CUVEE SAINT-PETERSBOURG
Déposée le 16 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) MHCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE SAINT-PETERSBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE SAINT-PETERSBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE SAINT-PETERSBOURG arrivera à expiration en date du 16 juin 2029.
MHCS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50287 - Publication au BOPI 1990-12-20
Renouvellement sans limitation le 24 juin 1999 n°2147774 - Publication au BOPI 1999-06-24
Inscription le 22 décembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°292306 - Publication au BOPI 1999-12-22
Inscription le 13 septembre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°284450 - Publication au BOPI 1999-09-13
Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151798 - Publication au BOPI 1992-11-23
Inscription le 5 juillet 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°280746 - Publication au BOPI 1999-07-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2009 n°2407854 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-19
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526954 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2019 n°2719677 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-06-28