Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE SAINT-PETERSBOURG
MHCS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1536775
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2029

Présentation de la marque CUVEE SAINT-PETERSBOURG

Déposée le 16 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) MHCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE SAINT-PETERSBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MHCS domicilié(e) 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MHCS, Mme CARRAL Christelle domicilié(e) 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France.

La marque CUVEE SAINT-PETERSBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE SAINT-PETERSBOURG arrivera à expiration en date du 16 juin 2029.

MHCS a également déposé les autres marques suivantes : READY TO OFFER , , LA GRANDE DAME , QUANTA VIGINTI , VIGINTI , CLICQUOT ENVELOPE , VINTAGE RESERVE , VEUVE CLICQUOT LA VEDOVA , P3 , PLÉNITUDE - P3 - TROISIÈME


MHCS, Société Anonyme - 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 509553459


MHCS, Mme CARRAL Christelle - 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France


Inscription le 20 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50287 - Publication au BOPI 1990-12-20

Renouvellement sans limitation le 24 juin 1999 n°2147774 - Publication au BOPI 1999-06-24

Inscription le 22 décembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°292306 - Publication au BOPI 1999-12-22

Inscription le 13 septembre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°284450 - Publication au BOPI 1999-09-13

Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151798 - Publication au BOPI 1992-11-23

Inscription le 5 juillet 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°280746 - Publication au BOPI 1999-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2009 n°2407854 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-19

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526954 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2019 n°2719677 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-06-28

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à léxception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.