Déposée le 13 octobre 2015 par MHCSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CLOS DU MESNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est MHCSTODO domicilié(e) 9 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MHCS – Champagne Veuve Clicquot Ponsardin, M. LOUVRIER Charles domicilié(e) 65-67 avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.
La marque CLOS DU MESNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MHCS, Société en commandite simple - 9 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 509553459
MHCS – Champagne Veuve Clicquot Ponsardin, M. LOUVRIER Charles - 65-67 avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; seaux à glace et seaux à rafraîchir non en métaux précieux ; plateaux à servir non en métaux précieux ; carafes ; glacières portatives non électriques ; bouteilles isolantes et bouteilles réfrigérantes ; sacs et coffrets isothermes ; porte-cartes de menus ; service (vaisselle) non en métaux précieux ; récipients calorifuges ; agitateurs pour cocktails ; bidons (gourdes) ; poteries ; tire-bouchons ; décapsuleurs ; ouvre-bouteilles non électriques ; mélangeurs manuels (shakers) ; accessoires pour servir le vin à savoir porte-bouteilles, verse-vins, becs verseurs ; articles en porcelaine à savoir tasses, bols, services (vaisselle), plats ; filtres à thé ; bouchon-stoppers ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine contrôlée champagne ; whiskies ; vodkas ; gins ; tequilas ; rhums ; brandies ; eaux-de-vie de vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée cognac ; vins d'appellation d'origine contrôlée.
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