Déposée le 29 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) MHCS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLICQUOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MHCS domicilié(e) 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MHCS, Société Anonyme, Mme YUGUERO Ophélie domicilié(e) 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France.
La marque CLICQUOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MHCS, Société Anonyme - 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 509553459
MHCS, Société Anonyme, Mme YUGUERO Ophélie - 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Errata de l'enregistrement - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2020 n°2746413 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-24
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver – préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser – savons – parfums, huiles essentielles, eaux de toilette, cosmétiques, lotions pour les cheveux – dentifrices – dépilatoires – produits de démaquillage – rouge à lèvres – masques de beauté – produits de rasage – produits pour la conservation du cuir (cirages) – crèmes pour le cuir. ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Capsules de bouchage métalliques, capsules de bouteille métalliques, fermetures de bouteille métalliques, muselets de bouteille – métaux communs et leurs alliages – aluminium, feuilles d'aluminium – étain, feuilles d'étain – matériaux de construction métalliques – constructions transportables métalliques – matériaux métalliques pour les voies ferrées – câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques – quincaillerie métallique – tuyaux métalliques – coffres-forts – minerais – constructions métalliques – échafaudages métalliques – boîtes en métaux communs – coffres métalliques – récipients d'emballage en métal – objets d'art en métaux communs – statues ou figurines (statuettes) en métaux communs. ;
Ouvre-bouteilles électriques – machines à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à rincer les bouteilles – machines de brasserie – étiqueteuses – machines-outils – moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) – accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) – instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement – couveuses pour les oeufs – machines agricoles – machines d'aspiration à usage industriel – machines à travailler le bois – manipulateurs industriels (machines) – machines d'emballage ou d'empaquetage – pompes (machines) – perceuses à main électriques – tondeuses (machines) – bouldozeurs – broyeurs (machines) – centrifugeuses (machines) – ascenseurs – machines à coudre, à tricoter – repasseuses – machine à laver – machines de cuisine électriques – machine à trier pour l'industrie – scies (machines) – robots (machines) – machines à imprimer – foreuses – élévateurs – couteaux électriques – robots de cuisines électriques, presse-fruits électriques à usage ménager, moulins à poivre électriques. ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement – coutellerie, fourchettes et cuillers – armes blanches – rasoirs – outils à main actionnés manuellement pour le jardinage – tondeuses (instruments à la main). ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement – appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique – appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images – supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, numériques, vidéos et optiques – disquettes souples – distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement – caisses enregistreuses – machines à calculer – équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs – extincteurs – logiciels de jeux – logiciels (programmes enregistrés) – périphériques d'ordinateurs – batteries électriques – détecteurs – fils électriques – relais électriques – combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée – vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu – dispositifs de protection personnelle contre les accidents – lunettes (optique) – articles de lunetterie – étuis à lunettes – appareils pour le diagnostic non à usage médical – cartes à mémoire ou à microprocesseur – bâches de sauvetage – téléphones – appareils de photographie – thermomètres à usage non médical – indicateurs de température à usage non médical. ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires – appareils ou installations de climatisation – réfrigérateurs – caves à vin électriques – glacières portatives électriques – congélateurs – lampes de poche – cafetières électriques – cuisinières – appareils d'éclairage pour véhicules – installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules – appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau – stérilisateurs. ;
Joaillerie – bijouterie, pierres précieuses – horlogerie et instruments chronométriques – montres, pendules, horloges – porte-clefs de fantaisie – métaux précieux et leurs alliages – monnaies et médailles – objets d'art en métaux précieux – coffrets à bijoux – boîtes en métaux précieux – boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre – porte-clefs de fantaisie – statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux – étuis ou écrins pour l'horlogerie – médailles – seaux à glace et seaux à rafraîchir en métaux précieux, plateaux à servir en métaux précieux, récipients et ustensiles pour la cuisine en métaux précieux, flacons et gobelets en métaux précieux, service (vaisselle) en métaux précieux, shakers en métaux précieux. ;
Produits de l'imprimerie – articles pour reliures – photographies – articles de papeterie – adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage – matériel pour les artistes – pinceaux – machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) – matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) – caractères d'imprimerie – clichés – papier – carton – boîtes en carton ou en papier – affiches – albums – cartes – livres – journaux, magazines – prospectus – brochures – calendrier – instruments d'écriture, stylos, crayons – objets d'art gravés ou lithographiés – tableaux (peintures) encadrés ou non – aquarelles – patrons pour la couture – dessins – instruments de dessin – mouchoirs de poche en papier – serviettes de toilette en papier – linge de table en papier – papier hygiénique – couches en papier ou en cellulose (à jeter) – sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage – sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. ;
Cuir et imitations du cuir – peaux d'animaux – malles et valises – parapluies, parasols et cannes – fouets et sellerie – portefeuilles – porte-monnaie – sacs à main, à dos, à roulettes – sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers – coffrets destinés à contenir des affaires de toilette – coffrets destinés à contenir des bouteilles et/ou des verres – colliers ou habits pour animaux – filets ou sacs à provisions – sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres – objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques – cintres pour vêtements – commodes – coussins – étagères – récipients d'emballage en matières plastiques – fauteuils – sièges – literie (à l'exception du linge de lit) – matelas – vaisseliers – vannerie – boîtes en bois ou en matières plastiques – étuis, emballages et enveloppes, notamment pour bouteilles, en bois ou en matières plastiques – casiers à bouteilles – capsules de bouteille non métalliques, fermetures de bouteille non métalliques, bouchons de bouteille, bouchons de liège. ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine – peignes et éponges – brosses (à l'exception des pinceaux) – matériaux pour la brosserie – instruments de nettoyage actionnés manuellement – paille de fer – poubelles – verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) – porcelaine – faïence – bouteilles – objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre – statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre – ustensiles ou nécessaires de toilette – poubelles – verres (récipients) – vaisselle – aquariums d'appartement – seaux à glace et seaux à rafraîchir non en métaux précieux ; plateaux à servir non en métaux précieux, carafes, glacières portatives non électriques, bouteilles isolantes et bouteilles réfrigérantes, sacs et coffrets isothermes, porte-cartes de menus, verres à boire, service (vaisselle) non en métaux précieux, récipients calorifuges ; distributeurs de boissons, ouvre-bouteilles ; agitateurs pour cocktails ; bidons (gourdes) ; poteries, tire-bouchons, décapsuleurs, ouvre-bouteilles non électriques. ; Mélangeurs manuels (shakers) ; accessoires pour servir le vin à savoir porte bouteille, verse-vins, becs verseurs articles en porcelaine à savoir tasses, bols, services (vaisselle), plats.
Tissus – couvertures de lit et de table – tissus à usage textile – tissus élastiques – velours – linge de lit – linge de maison – linge de table non en papier, notamment serviettes de table, nappes et torchons – linge de bain (à l'exception de l'habillement). ;
Vêtements, chaussures, chapellerie pour hommes, femmes et enfants – chemises – vêtements en cuir ou en imitation du cuir – ceintures (habillement) – fourrures (vêtements) – gants (habillement) – foulards – cravates – bonneterie – chaussettes – chaussons – chaussures de plage, de ski ou de sport – couches en matières textiles – sous-vêtements. ;
Viande, poisson, volaille et gibier – extraits de viande – fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits – gelées, confitures, compotes – oeufs, lait et produits laitiers – huiles et graisses comestibles – graisses alimentaires – beurre – charcuterie – salaisons – crustacés (non vivants) – conserves de viande ou de poisson – fromages – boissons lactées où le lait prédomine. ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café – farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles – miel, sirop de mélasse – levure, poudre pour faire lever – sel, moutarde – vinaigre, sauces (condiments) – épices – glace à rafraîchir – sandwiches, pizzas – crêpes (alimentation) – biscuiterie – gâteaux – biscottes – sucreries – chocolat – boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés – animaux vivants – fruits et légumes frais – semences (graines), plantes et fleurs naturelles – aliments pour les animaux – malt – gazon naturel – crustacés vivants – appâts vivants pour la pêche – céréales en grains non travaillés – arbustes – plantes – plants – arbres (végétaux) – agrumes – bois bruts – plantes séchées pour la décoration – fourrages. ;
Bières – eaux minérales et gazeuses – boissons de fruits et jus de fruits – sirops et autres préparations pour faire des boissons – limonades – nectars de fruit – sodas – apéritifs sans alcool. ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) – cidres – digestifs (alcools et liqueurs) – vins – spiritueux – extraits ou essences alcooliques, champagne, vins mousseux. ;
Éducation – formation – divertissement – activités sportives et culturelles – informations en matière de divertissement ou d'éducation – services de loisirs et de spectacles – publication de livres – prêts de livres – dressage d'animaux – production de films sur bandes vidéo – location de films cinématographiques – location d'enregistrements sonores – location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision – location de décors de spectacles – montage de bandes vidéo – services de photographie – organisation de concours (éducation ou divertissement) – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – réservation de places de spectacles – services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique – service de jeux d'argent – publication électronique de livres et de périodiques en ligne – micro-édition – services de boites de nuit. ;
Services de restauration (alimentation) – hébergement temporaire – services de bars – services de traiteurs – services hôteliers – services de café ; services de cafétérias ; services de cantines ; services de bars à cocktails ; bars à champagne, services de restaurants ; services de restaurants libre-service ; services de restauration rapide ; services d'approvisionnement en nourriture et en boissons ; bars à bière et services d'auberges, bars à vins et taverne – réservation de logements temporaires – crèches d'enfants – mise à disposition de terrains de camping – maisons de retraite pour personnes âgées – pensions pour animaux.
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