Déposée le 8 juillet 2013 par MHCSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CAVE PARTICULIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est MHCSTODO domicilié(e) 9 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MHCS, Mme Kuta Barbara domicilié(e) 9 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France.
La marque CAVE PARTICULIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MHCS, Société en commandite simple - 9 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 509553459
MHCS, Mme Kuta Barbara - 9 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04
Promotion des ventes pour des tiers, services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale ;
Transport, livraison de marchandises sur lieu de travail ou à domicile. Services de livraison, à savoir : services de livraison de repas par des restaurants, livraison de plats cuisinés, livraison de boissons alcooliques et non alcooliques ; transport et livraison de produits, d'échantillons et de marchandises en tous genres par route, rail et navire, services de livraison de paniers-cadeaux garnis d'un assortiment de produits à l'occasion d'un évènement ou d'un thème particuliers ; services de réservation de transport, à savoir : services de taxi, services de chauffeur, services de coursiers.
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