Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE PARTICULIERE
MHCS, Société en commandite simple

Numéro de dépôt :
4018085
Date de dépôt :
08/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/07/2023
CAVE PARTICULIERE de MHCS

Présentation de la marque CAVE PARTICULIERE

Déposée le 8 juillet 2013 par MHCSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAVE PARTICULIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est MHCSTODO domicilié(e) 9 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MHCS, Mme Kuta Barbara domicilié(e) 9 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France.

La marque CAVE PARTICULIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE PARTICULIERE est expirée depuis le 8 juillet 2023.

MHCS a également déposé les autres marques suivantes : READY TO OFFER , , LA GRANDE DAME , QUANTA VIGINTI , VIGINTI , CLICQUOT ENVELOPE , VINTAGE RESERVE , VEUVE CLICQUOT LA VEDOVA , P3 , PLÉNITUDE - P3 - TROISIÈME


MHCS, Société en commandite simple - 9 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 509553459


MHCS, Mme Kuta Barbara - 9 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Promotion des ventes pour des tiers, services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale ;

Transport, livraison de marchandises sur lieu de travail ou à domicile. Services de livraison, à savoir : services de livraison de repas par des restaurants, livraison de plats cuisinés, livraison de boissons alcooliques et non alcooliques ; transport et livraison de produits, d'échantillons et de marchandises en tous genres par route, rail et navire, services de livraison de paniers-cadeaux garnis d'un assortiment de produits à l'occasion d'un évènement ou d'un thème particuliers ; services de réservation de transport, à savoir : services de taxi, services de chauffeur, services de coursiers.