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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MHCS
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CARTE JAUNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARTE JAUNE
MHCS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3778444
Date de dépôt :
29/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2030
CARTE JAUNE de MHCS

Présentation de la marque CARTE JAUNE

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) MHCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARTE JAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MHCS domicilié(e) 9 Avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MHCS, Société Anonyme, Mme YUGUERO Ophélie domicilié(e) 9 Avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France.

La marque CARTE JAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTE JAUNE arrivera à expiration en date du 29 octobre 2030.

MHCS a également déposé les autres marques suivantes : READY TO OFFER , , LA GRANDE DAME , QUANTA VIGINTI , VIGINTI , CLICQUOT ENVELOPE , VINTAGE RESERVE , VEUVE CLICQUOT LA VEDOVA , P3 , PLÉNITUDE - P3 - TROISIÈME


MHCS, Société Anonyme - 9 Avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France - SIREN 509553459


MHCS, Société Anonyme, Mme YUGUERO Ophélie - 9 Avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2020 n°2763481 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-30

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; poubelles ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ; seaux à glace et seaux à rafraîchir non en métaux précieux ; plateaux à servir non en métaux précieux ; carafes ; glacières portatives non électriques ; bouteilles isolantes et bouteilles réfrigérantes ; sacs et coffrets isothermes ; porte-cartes de menus ; verres à boire ; service (vaisselle) non en métaux précieux ; récipients calorifuges ; distributeurs de boissons ; ouvre-bouteilles ; agitateurs pour cocktails ; bidons (gourdes) ; poteries ; tire-bouchons ; décapsuleurs ; ouvre-bouteilles non électriques ; mélangeurs manuels (shakers) ; accessoires pour servir le vin , à savoir porte-bouteilles, verse-vins, becs verseurs ; articles en porcelaine, à savoir tasses, bols, services (vaisselle), plats ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Champagnes ; vins mousseux.