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Marques déposées par MHCSTODO
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BULLE IMPERIALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BULLE IMPERIALE
MHCS, société en commandite simple

Numéro de dépôt :
1634909
Date de dépôt :
24/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2020

Présentation de la marque BULLE IMPERIALE

Déposée le 24 décembre 1990 par MHCSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BULLE IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MHCSTODO domicilié(e) 9, avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MHCS domicilié(e) 9, avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France.

La marque BULLE IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BULLE IMPERIALE est expirée depuis le 24 décembre 2020.

MHCS a également déposé les autres marques suivantes : READY TO OFFER , , LA GRANDE DAME , QUANTA VIGINTI , VIGINTI , CLICQUOT ENVELOPE , VINTAGE RESERVE , VEUVE CLICQUOT LA VEDOVA , P3 , PLÉNITUDE - P3 - TROISIÈME


MHCS, société en commandite simple - 9, avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 509553459


MHCS - 9, avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2000 n°2183539 - Publication au BOPI 2000-10-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526953 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526955 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2010 n°2451432 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-24

Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, aérostat. Vins, vins mousseux, vins de provenance franÇaise à savoir Champagne, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.