BRUT IMPERIAL MOET & CHANDON
Présentation de la marque BRUT IMPERIAL MOET & CHANDON
Déposée le 29 mai 1998 par MHCSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BRUT IMPERIAL MOET & CHANDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BRUT IMPERIAL MOET & CHANDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734729.
C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRUT IMPERIAL MOET & CHANDON arrivera à expiration en date du 29 mai 2028.
MHCS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2008 n°2373091 - Publication au BOPI 2008-05-16
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526953 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526955 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2018 n°2682930 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-30
Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04