BRUT IMPERIAL MOET & CHANDON
Présentation de la marque BRUT IMPERIAL MOET & CHANDON
Déposée le 24 mars 1987 par MHCSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT IMPERIAL MOET & CHANDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BRUT IMPERIAL MOET & CHANDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRUT IMPERIAL MOET & CHANDON arrivera à expiration en date du 24 mars 2027.
MHCS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2082967 - Publication au BOPI 1997-10
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2007 n°2335747 - Publication au BOPI 2007-03-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526953 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526955 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2017 n°2644815 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-03-29
Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04