Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRUT IMPERIAL MOET&CHANDON
MHCS, Société en Commandite Simple

Numéro de dépôt :
1288844
Date de dépôt :
06/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2024
BRUT IMPERIAL MOET&CHANDON de MHCS

Présentation de la marque BRUT IMPERIAL MOET&CHANDON

Déposée le 6 novembre 1984 par MHCSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT IMPERIAL MOET&CHANDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MHCSTODO domicilié(e) 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MHCS, Mme CARRAL Christelle domicilié(e) 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France.

La marque BRUT IMPERIAL MOET&CHANDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRUT IMPERIAL MOET&CHANDON arrivera à expiration en date du 6 novembre 2024.

MHCS a également déposé les autres marques suivantes : READY TO OFFER , , LA GRANDE DAME , QUANTA VIGINTI , VIGINTI , CLICQUOT ENVELOPE , VINTAGE RESERVE , VEUVE CLICQUOT LA VEDOVA , P3 , PLÉNITUDE - P3 - TROISIÈME


MHCS, Société en Commandite Simple - 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 509553459


MHCS, Mme CARRAL Christelle - 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France


Renouvellement sans limitation n°2036989 - Publication au BOPI 1994-39

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2004 n°2274234 - Publication au BOPI 2004-10-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526953 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526955 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2014 n°2569798 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-17

Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, spiritueux, liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.