Déposée le 14 mai 1986 par MHCSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BRUT IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MHCSTODO domicilié(e) 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme CARRAL Christelle domicilié(e) 9 AVENUE de Champagne - 51200 - EPERNAY - France.
La marque BRUT IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MHCS, Société en Commandite Simple - 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 509553459
Mme CARRAL Christelle - 9 AVENUE de Champagne - 51200 - EPERNAY - France
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2006 n°2063764 - Publication au BOPI 2006-04-03
Renouvellement avec limitation le 3 avril 2006 n°2311761 - Publication au BOPI 2006-04-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526953 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526955 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2016 n°2618508 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-05-18
Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04
– bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. – boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services divers.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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