Déposée par voie électronique le 7 novembre 2014 par MHCSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ABBAYE D'HAUTVILLERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est MHCSTODO domicilié(e) 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MHCS, Mme. Barbara Kuta domicilié(e) 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France.
La marque ABBAYE D'HAUTVILLERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MHCS, Société en commandite simple - 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France - SIREN 509553459
MHCS, Mme. Barbara Kuta - 9 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04
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