1743
Présentation de la marque 1743
Déposée le 1 septembre 1995 par MHCSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1743 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 1743 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 1743 arrivera à expiration en date du 1 septembre 2025.
MHCS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2005 n°2299337 - Publication au BOPI 2005-10-19
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526953 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526955 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Renouvellement sans limitation le 14 août 2015 n°2595201 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-14
Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04