Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MHC
/
ID.DRAPS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ID.DRAPS
MHC, EURL

Numéro de dépôt :
4264524
Date de dépôt :
13/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2026
ID.DRAPS de MHC

Présentation de la marque ID.DRAPS

Déposée par voie électronique le 13 avril 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MHC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ID.DRAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MHC domicilié(e) 94 BOULEVARD flandrin - 75116 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 742 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MHC, Mme. marie helene de Fels domicilié(e) 94 BOULEVARD flandrin - 75116 - paris - France.

La marque ID.DRAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID.DRAPS arrivera à expiration en date du 13 avril 2026.

MHC a également déposé les autres marques suivantes : STEPHANIMEDIA FACILITEZ-VOUS INTERNET! , Marie de Fels


MHC, EURL - 94 BOULEVARD flandrin - 75116 - paris - France - SIREN 477742977


MHC, Mme. marie helene de Fels - 94 BOULEVARD flandrin - 75116 - paris - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Oreillers ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; Etiquette pour textile ; nappes.