Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AQUASVELT
MGTRADE

Numéro de dépôt :
3368311
Date de dépôt :
01/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
AQUASVELT de MGTRADE

Présentation de la marque AQUASVELT

Déposée le 1 juillet 2005 par MGTRADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « AQUASVELT »

Le déposant est MGTRADE domicilié(e) 20 Avenue de FONTVIEILLE,98000 MONACO - 98000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE MONTETY Fabien domicilié(e) 65 les bois de la mourachonne,06370 MOUANS SARTOUX - 06370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32


MGTRADE - 20 Avenue de FONTVIEILLE,98000 MONACO - 98000 - France


DE MONTETY Fabien - 65 les bois de la mourachonne,06370 MOUANS SARTOUX - 06370 - France


Inscription le 7 mars 2006 - Rejet total n°429583 - Publication au BOPI 2006-03-07

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.